Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOBLESSE BRETONNE
Numéro de dépôt :
925811
Date de dépôt :
04/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOBLESSE BRETONNE
Déposée le 4 juin 1975 par Etablissements A. Lorcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOBLESSE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOBLESSE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOBLESSE BRETONNE est expirée depuis le 4 juin 1985.
Etablissements A. Lorcy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464